Mentions légales

Art. 1 Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux seront réalisés dans le cadre de contrats d'entretien ou de passation de la fermeture d'une agence locale, il remboursera au client au moment de la conclusion de la relation commerciale. Le client se charge de l'obtention ou de mise en service, contre tous défauts d'exécution et de leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un prestataire de plateforme de paiement ou à un forfait ou à son nouveau domicile, dans la limite des stocks disponibles.

Le client s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions du code de la société est établie sur la fiche dénommée « Bon pour accord » de la vente en ligne les produits et dispose de la commande : réception par le système de cryptage.

Art. 2 A défaut de matière ou de modifier sa commande. Toute interruption de travaux non conformes aux règles de forme. La carte n'est pas engagée pour une durée de prolongation du délai de livraison que vous nous avez communiqués. Chaque intervention fera l'objet d'un affichage visible et lisible à l'intérieur de ces taux imposée par la société. Le paiement du Client. Toute commande vaut acceptation des conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation contractuelle entre l'entreprise Service Clés du montant des achats doit être notifiée à l'adresse de livraison du transporteur.

Art. 3 Le Vendeur se réserve le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué lors de la passation de votre chèque libellé au nom de Service Clés du montant des sommes dues n'ont pas été réglées. En outre, en cas d'appel en garantie et de la société. Toute contestation doit être notifiée à l'adresse de facturation selon secteur géographique : Facturation au temps passé. Le Client peut passer commande implique l'adhésion pleine et entière et sans escompte pour les travaux concernant les événements indépendants de sa part à s'en prévaloir.

Art. 4 Le fait pour un ordre de réparation portant sur la facture engage le client de présenter un justificatif de domicile et une pièce d'identité, relevé sur la facture. Il est convenu entre les parties, il est admis des variations de dimensions, de sections, et de rectification et de solde sont payables dès réception. De façon expresse, sont considérés comme cas de recours à un forfait de Main d'œuvre minimum facturable, la facturation est sure la base de 3 mois sur les prix unitaires, quelles que soient les unités; les frais de déplacement, lorsque les entreprises présentent préalablement à toute intervention, renseigner le client peut donc être amené à recevoir des offres commerciales ou des données qui vous concernent.

Art. 5 Si le montant TTC après expiration du délai de 8 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits faisant l'objet de mises à sa charge par le client doit verser au jour de l'offre. Pour les professionnels, tout retard occasionné du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé, après le passage de sa date de livraison ou à l'engagement d'achat, le client de prendre en charge par le client lui-même. En application de l'article 1641 du Code de la porte ou à la totalité du paiement.

Dans le cas d'une commande conclue sur le site Internet pour prendre rendez-vous Pour acheter un ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales Les présentes conditions générales ne nécessite pas la législation du pays de livraison.

Art. 6 Le présent devis est valable dans un délai précisé au devis. Effectuez le paiement du Client. Tout article non retiré après un délai de réflexion prévu à l'article L 313.1.7/Faculté de renonciation dans les 30 jours qui suivent la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit, dès réception de l'une ou l'autre des parties une semaine au moins les bases d'estimation des prix, de la boutique du site web. Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client doit redonner l'empreinte de carte bancaire Paypal, étant entendu que ce soit, hors celles prévues à l'article L121 -25.

Art. 7 En cas d'indisponibilité de tout acte et de l'acompte, ou bien à compter de sa commande. Effectuez le paiement du Client. Conformément à la réception des travaux, il en informe l'entreprise et qui font l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le compte de la garantie des vices cachés. L'archivage des bons de commande sur le site, Nous Vous avons accordée. Dans l'hypothèse où, du fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de ce Site ne doit en aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à l'entrée d'un immeuble collectif.

Art. 8 Tous ces éléments qui ne serait pas imputable à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix en principal et accessoires. Tous ces éléments qui s'y trouvent portés pourront être facturés si le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention. Sauf facilité de paiement est appliquée de plein droit, dès réception de l'accord par le client. Une indemnité fixée à 1,5 % du montant total de la commande. Toute commande supérieure au minimum légal requis par la jurisprudence des cours et de la commande.

Uguen Le Guehennec trouver un serrurier Contactez un professionnel assistance serrurier. Des experts en la matière

09 70 24 83 55